Permis de construire n° 07407517X0027 à Chilly pour 223 m² de logement, Quincy
Territoire
Haute-Savoie (74)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 30 janvier 2018
Dossier PC n° 07407517X0027
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 07407517X0027 a été délivré le 30 janvier 2018 à Chilly (Haute-Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Quincy.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 223 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 306 m².
L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 05/04/2018, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence ZC 150. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. La voie, Quincy, compte 2 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2018. Ce dossier fait partie des 236 permis de construire et déclarations préalables à Chilly référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 05/04/2018. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
30 janvier 2018
Ouverture de chantier (DOC)
05/04/2018
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 2 mois
Localisation du projet à Chilly
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Chilly Code postal 74270 Identifiant INSEE 74075
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 1 306 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 223 m² à construire.
La surface de plancher passe de 70 m² à 293 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 223 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 223 m² | 223 m² |
| Locaux | 70 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 70 m² |
| Total | 70 m² | 223 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 223 m² | 293 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHILLY (74270)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 07407517X0027 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 74075 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 30 janvier 2018 |
| Date de dépôt | 05/04/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même parcelle ZC 150 à Chilly (74270)
L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, Quincy à Chilly (74270)
Les 2 autres permis de construire recensés sur la voie Quincy depuis 2018. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.