Permis de construire Logement N° 07406918H0001

Permis de construire n° 07406918H0001 à Chênex pour 151 m² de logement, Chez Vauthier

Territoire

Haute-Savoie (74)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 19 mars 2018

Dossier PC n° 07406918H0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 07406918H0001 a été délivré le 19 mars 2018 à Chênex (Haute-Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Chez Vauthier.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 151 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 903 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 17/10/2019. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 19/03/2018.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AA 96, AA 94, AA 91. La base compte 2 autres dossiers pour la même voie, Chez Vauthier, le premier datant de 2013. Le catalogue recense 72 permis de construire et déclarations préalables à Chênex, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

19/03/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

903 m²

Surface créée

151 m²

Variation nette

+151 m²

Surface totale après

151 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 17/10/2019. Le chantier a duré 1 an 6 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

19 mars 2018

Ouverture de chantier (DOC)

19/03/2018

Achèvement (DAACT)

17/10/2019

Délai autorisation - chantier

moins d'un jour

Durée du chantier

1 an 6 mois

Délai total

1 an 6 mois

Dépôt
17/10/2019
Autorisation
19/03/2018
Chantier (DOC)
19/03/2018
4
Achèvement (DAACT)
17/10/2019

Localisation du projet à Chênex

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AA 96 AA 94 AA 91

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Chênex Code postal 74520 Identifiant INSEE 74069
Département
Haute-Savoie (74)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 903 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 151 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 151 m² 0 m² 0 m² 0 m² 151 m² 151 m²
Total 0 m² 151 m² 0 m² 0 m² 0 m² 151 m² 151 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHÊNEX (74520)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 07406918H0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 74069 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 19 mars 2018
Date de dépôt 17/10/2019
Dernière mise à jour (DPC) 03/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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