Permis de construire Logement N° 07405616A1045

Permis de construire n° 07405616A1045 à Chamonix-Mont-Blanc pour 105 m² de logement, 1298 chemin des Cristalliers

Territoire

Haute-Savoie (74)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 9 juin 2016

Dossier PC n° 07405616A1045

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 07405616A1045, délivré le 9 juin 2016 à Chamonix-Mont-Blanc (Haute-Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 1298 chemin des Cristalliers.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T6+. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 105 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 510 m².

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré D 5575, D 245. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, chemin des Cristalliers, la base recense 5 autres dossiers depuis 2013. Le catalogue recense 888 permis de construire et déclarations préalables à Chamonix-Mont-Blanc, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

09/06/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 510 m²

Surface existante avant

147 m²

Surface créée

105 m²

Variation nette

+105 m²

Surface totale après

252 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 9 juin 2016. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

9 juin 2016

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
09/06/2016
2
Autorisation
09/06/2016
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Chamonix-Mont-Blanc

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

D 5575 D 245

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Chamonix-Mont-Blanc Code postal 74400 Identifiant INSEE 74056
Département
Haute-Savoie (74)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 510 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur. Le dossier mentionne le recours à un architecte.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Oui

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 105 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 147 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 147 m² à 252 m² après travaux.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 147 m² 105 m² 0 m² 0 m² 0 m² 105 m² 252 m²
Total 147 m² 105 m² 0 m² 0 m² 0 m² 105 m² 252 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

colonnes sur affichées

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHAMONIX (74400)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 07405616A1045
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 74056 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 9 juin 2016
Date de dépôt 09/06/2016
Dernière mise à jour (DPC) 05/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?
Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire sur les parcelles D 5575, D 245 à Chamonix-Mont-Blanc (74400)

L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.

Permis de construire sur la même voie, chemin des Cristalliers à Chamonix-Mont-Blanc (74400)

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Chamonix-Mont-Blanc

Autres types d'autorisations à Chamonix-Mont-Blanc