Permis de construire Logement N° 0740182500011

Permis de construire n° 0740182500011 à Arenthon pour 90 m² de logement, 2 Chemin Du Clos Scotti

Territoire

Haute-Savoie (74)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 16 septembre 2025

Dossier PC n° 0740182500011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 2 Chemin Du Clos Scotti, le permis de construire n° 0740182500011 a été délivré le 16 septembre 2025 à Arenthon (Haute-Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes).

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 90 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 256 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est 0C1112. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Haute-Savoie en 2025 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 187 permis de construire et déclarations préalables référencés à Arenthon.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

16/09/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 256 m²

Surface créée

90 m²

Variation nette

+90 m²

Surface totale après

90 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 16 septembre 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

16 septembre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2025
2
Autorisation
16/09/2025
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Arenthon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0C1112

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Arenthon Code postal 74800 Identifiant INSEE 74018
Département
Haute-Savoie (74)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 90 m²
Total 0 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 90 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MARSEILLAN-PLAGE (34340)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0740182500011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 74018 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 16 septembre 2025
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 06/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 90 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 256 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 2 Chemin Du Clos Scotti, à Arenthon (74800).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 16 septembre 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0740182500011, déposé en mairie d'Arenthon.

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