Permis de construire Logement N° 0733062501002

Permis de construire n° 0733062501002 à Valloire pour 175 m² de logement, Chem Des Clots Les Clots

Territoire

Savoie (73)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 22 mars 2025

Dossier PC n° 0733062501002

Demandeur

VALMONT

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0733062501002, délivré le 22 mars 2025 à Valloire (Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Chem Des Clots Les Clots. Le demandeur déclaré est VALMONT.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 175 m² de surface de plancher sur un terrain de 796 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4 et 1 T6+.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est K1779. L'instruction du dossier a duré près de 3 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Savoie pour les dossiers déposés en 2025 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 282 permis de construire et déclarations préalables référencés à Valloire.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

22/03/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

796 m²

Surface créée

175 m²

Variation nette

+175 m²

Surface totale après

175 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/09/2025. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

22 mars 2025

Ouverture de chantier (DOC)

15/09/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Dépôt
01/01/2025
Autorisation
22/03/2025
3
Chantier (DOC)
15/09/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Valloire

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

K1779

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Clots

Territoires administratifs

Commune
Valloire Code postal 73450 Identifiant INSEE 73306
Département
Savoie (73)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 175 m² 0 m² 0 m² 0 m² 175 m² 175 m²
Total 0 m² 175 m² 0 m² 0 m² 0 m² 175 m² 175 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - 1 2
- - - 50,0 % - 50,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

VALMONT

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
940135643
SIRET
94013564300010
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Localisation
MONISTROL-SUR-LOIRE (43120)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0733062501002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 73306 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 22 mars 2025
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 10/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 175 m² de surface de plancher sur un terrain de 796 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Chem Des Clots Les Clots, à Valloire (73450).
Qui porte ce projet ?
Ce dossier a été déposé par VALMONT et accordé le 22 mars 2025.
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 22 mars 2025, ouverture de chantier le 15 septembre 2025).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 1 T4 et 1 T6+.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0733062501002, déposé en mairie de Valloire.

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