Permis de construire Logement N° 07330623R1024

Permis de construire n° 07330623R1024 à Valloire pour 158 m² de logement, Chem Des Ecureuils Les Granges - Lot 1B

Territoire

Savoie (73)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 12 décembre 2023

Dossier PC n° 07330623R1024

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 12 décembre 2023 à Valloire (Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 07330623R1024 porte sur un projet situé Chem Des Ecureuils Les Granges - Lot 1B.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 158 m² de surface de plancher sur un terrain de 405 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont C3788, C3994, C3802. Le dossier a été instruit en un peu plus de 11 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé en Savoie pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 282 permis de construire et déclarations préalables référencés à Valloire.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

12/12/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

405 m²

Surface créée

158 m²

Variation nette

+158 m²

Surface totale après

158 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 12 décembre 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

12 décembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2023
2
Autorisation
12/12/2023
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Valloire

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

C3788 C3994 C3802

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Granges - Lot 1B

Territoires administratifs

Commune
Valloire Code postal 73450 Identifiant INSEE 73306
Département
Savoie (73)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 158 m² 0 m² 0 m² 0 m² 158 m² 158 m²
Total 0 m² 158 m² 0 m² 0 m² 0 m² 158 m² 158 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VALLOIRE (73450)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 07330623R1024
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 73306 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 12 décembre 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 12/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 158 m² de surface de plancher sur un terrain de 405 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Chem Des Ecureuils Les Granges - Lot 1B, à Valloire (73450).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 12 décembre 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 07330623R1024, déposé en mairie de Valloire.

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