Permis de construire Logement N° 07329923N1001

Permis de construire n° 07329923N1001 à Traize pour 84 m² de logement, Lotissement Pre Novel - Lot 2

Territoire

Savoie (73)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 12 juillet 2023

Dossier PC n° 07329923N1001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Lotissement Pre Novel - Lot 2, le permis de construire n° 07329923N1001 a été délivré le 12 juillet 2023 à Traize (Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes).

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 84 m² de surface de plancher sur un terrain de 800 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est B1746. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Savoie pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 42 permis de construire et déclarations préalables référencés à Traize.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

12/07/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

800 m²

Surface créée

84 m²

Variation nette

+84 m²

Surface totale après

84 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 06/11/2024. Le chantier a duré près de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

12 juillet 2023

Ouverture de chantier (DOC)

15/12/2023

Achèvement (DAACT)

06/11/2024

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Durée du chantier

près de 11 mois

Délai total

1 an 3 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
12/07/2023
Chantier (DOC)
15/12/2023
4
Achèvement (DAACT)
06/11/2024

Localisation du projet à Traize

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B1746

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement Pre Novel - Lot 2

Territoires administratifs

Commune
Traize Code postal 73170 Identifiant INSEE 73299
Département
Savoie (73)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 84 m² 0 m² 0 m² 0 m² 84 m² 84 m²
Total 0 m² 84 m² 0 m² 0 m² 0 m² 84 m² 84 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
YENNE (73170)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 07329923N1001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 73299 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 12 juillet 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 12/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 84 m² de surface de plancher sur un terrain de 800 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Lotissement Pre Novel - Lot 2, à Traize (73170).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 12 juillet 2023, ouverture de chantier le 15 décembre 2023, achèvement déclaré le 6 novembre 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 07329923N1001, déposé en mairie de Traize.

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