Permis de construire n° 07327321C1004 à Saint-Pierre-de-Curtille pour 121 m² de logement, 1566 Route Du Tour Du Lac Les Echenaux
Territoire
Savoie (73)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 15 mars 2022
Dossier PC n° 07327321C1004
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Saint-Pierre-de-Curtille (Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 07327321C1004 a été délivré le 15 mars 2022, pour un projet situé 1566 Route Du Tour Du Lac Les Echenaux.
Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 121 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0B947. Ce dossier fait partie des 36 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Pierre-de-Curtille.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/04/2024. Le chantier a duré 1 an 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
15 mars 2022
Ouverture de chantier (DOC)
14/02/2023
Achèvement (DAACT)
30/04/2024
Délai autorisation - chantier
près de 11 mois
Durée du chantier
1 an 2 mois
Délai total
2 ans 1 mois
Localisation du projet à Saint-Pierre-de-Curtille
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Echenaux
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Pierre-de-Curtille Code postal 73310 Identifiant INSEE 73273
- Département
- Savoie (73)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 121 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 121 m² | 121 m² |
| Total | 0 m² | 121 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 121 m² | 121 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- AIX-LES-BAINS (73100)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 07327321C1004 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 73273 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 15 mars 2022 |
| Date de dépôt | 14/02/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |