Permis de construire Logement N° 07321122D1004

Permis de construire n° 07321122D1004 à Queige pour 91 m² de logement, Champ Marmot

Territoire

Savoie (73)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 20 mai 2022

Dossier PC n° 07321122D1004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 20 mai 2022 à Queige (Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 07321122D1004 porte sur un projet situé Champ Marmot.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 91 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0A3567. Au total, 88 permis de construire et déclarations préalables référencés à Queige sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

20/05/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

91 m²

Variation nette

+91 m²

Surface totale après

91 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 31/07/2023. Le chantier a duré un peu plus de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

20 mai 2022

Ouverture de chantier (DOC)

27/09/2022

Achèvement (DAACT)

31/07/2023

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Durée du chantier

un peu plus de 10 mois

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
31/07/2023
Autorisation
20/05/2022
Chantier (DOC)
27/09/2022
4
Achèvement (DAACT)
31/07/2023

Localisation du projet à Queige

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0A3567

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Champ Marmot

Territoires administratifs

Commune
Queige Code postal 73720 Identifiant INSEE 73211
Département
Savoie (73)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 3
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²
Total 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
QUEIGE (73720)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 07321122D1004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 73211 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 20 mai 2022
Date de dépôt 31/07/2023
Dernière mise à jour (DPC) 01/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 91 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Champ Marmot, à Queige (73720).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 20 mai 2022, ouverture de chantier le 27 septembre 2022, achèvement déclaré le 31 juillet 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 07321122D1004, déposé en mairie de Queige.

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