Permis de construire n° 07308719G1010 à Cognin pour 122 m² de logement, rue Xavier de Maistre Lot B
Territoire
Savoie (73)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 26 juillet 2019
Dossier PC n° 07308719G1010
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Cognin (Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 07308719G1010 a été délivré le 26 juillet 2019, pour un projet situé rue Xavier de Maistre Lot B.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve, après démolition des 23 m² existants. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. Le logement est destiné à la vente selon la déclaration. Le dossier déclare 122 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 415 m².
L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 23/12/2019, soit près de 5 mois après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AK 230, AK 534. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. La voie, rue Xavier de Maistre, compte 3 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2019. Au total, le catalogue compte 168 permis de construire et déclarations préalables à Cognin, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 23/12/2019. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
26 juillet 2019
Ouverture de chantier (DOC)
23/12/2019
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 5 mois
Localisation du projet à Cognin
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lot B
Territoires administratifs
- Commune
- Cognin Code postal 73160 Identifiant INSEE 73087
- Département
- Savoie (73)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Le projet démolit la totalité des 23 m² existants et construit 122 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 415 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Vente |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 122 m² à construire.
La surface de plancher passe de 23 m² à 122 m² après travaux.
colonnes sur affichées
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 122 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 122 m² | 122 m² |
| Locaux | 23 m² | 0 m² | 0 m² | 23 m² | 0 m² | -23 m² | 0 m² |
| Total | 23 m² | 122 m² | 0 m² | 23 m² | 0 m² | 99 m² | 122 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T4.
colonnes sur affichées
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
colonnes sur affichées
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 1 | - | - | 1 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE (73300)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 07308719G1010 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 73087 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 26 juillet 2019 |
| Date de dépôt | 23/12/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur les parcelles AK 230, AK 534 à Cognin (73160)
L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, rue Xavier de Maistre à Cognin (73160)
Les 3 autres permis de construire recensés rue Xavier de Maistre depuis 2019. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.