Permis de construire n° 07308715G1010 à Cognin pour 582 m² de logement, Chemi De Foray Lieu-Dit Village Foray
Territoire
Savoie (73)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 18 septembre 2015
Dossier PC n° 07308715G1010
Demandeur
MAISONS OPTIMALES
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 18 septembre 2015 à Cognin (Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 07308715G1010 porte sur un projet situé Chemi De Foray Lieu-Dit Village Foray. Le projet est porté par MAISONS OPTIMALES.
Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 582 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 285 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 6 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 4 T4 et 2 T5.
Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AB24. Le dossier a été instruit en près de 9 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Savoie en 2015 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 161 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cognin.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 25/01/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
18 septembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
25/01/2016
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 4 mois
Localisation du projet à Cognin
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lieu-Dit Village Foray
Territoires administratifs
- Commune
- Cognin Code postal 73160 Identifiant INSEE 73087
- Département
- Savoie (73)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 6 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 582 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 582 m² | 582 m² |
| Total | 0 m² | 582 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 582 m² | 582 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 6 |
| Logements individuels | 6 |
| Individuels groupés | 6 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6 et + | Total |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 4 | 2 | - | 6 |
| - | - | - | 66,7 % | 33,3 % | - | 100 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
MAISONS OPTIMALES
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 404056772
- SIRET
- 40405677200019
- Code APE (NAF)
- 41.10A - Promotion immobilière de logements
- Taille d'entreprise
- PME - 10-19 salariés
- Année de création
- 1996
- Localisation
- CHAMBERY (73000)
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Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 07308715G1010 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 73087 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 18 septembre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |