Permis de construire Logement N° 0730552501011

Permis de construire n° 0730552501011 à Bozel pour 600 m² de logement, Rue De Bellegarde Le Bovet

Territoire

Savoie (73)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 30 août 2025

Dossier PC n° 0730552501011

Demandeur

POINT BLANK

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0730552501011 a été délivré le 30 août 2025 à Bozel (Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Rue De Bellegarde Le Bovet. POINT BLANK figure comme demandeur du dossier.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 600 m² de surface de plancher sur un terrain de 878 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 6 logements, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 3 T4, 2 T5 et 1 T6+.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont O1813, O1810, O1812. Le dossier a été instruit en près de 8 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Savoie en 2025 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 180 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bozel.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

30/08/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

878 m²

Surface existante avant

120 m²

Surface créée

600 m²

Variation nette

+480 m²

Surface totale après

600 m²

Logements créés

6

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 30 août 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

30 août 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2025
2
Autorisation
30/08/2025
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Bozel

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

O1813 O1810 O1812

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Bovet

Territoires administratifs

Commune
Bozel Code postal 73350 Identifiant INSEE 73055
Département
Savoie (73)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 6 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 120 m² 600 m² 0 m² 120 m² 0 m² 480 m² 600 m²
Total 120 m² 600 m² 0 m² 120 m² 0 m² 480 m² 600 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 6
Logements collectifs 6
Collectifs hors résidence 6

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 3 2 1 6
- - - 50,0 % 33,3 % 16,7 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

POINT BLANK

Catégorie
Société
Catégorie juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN
907734875
SIRET
90773487500012
Code APE (NAF)
41.10A - Promotion immobilière de logements

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0730552501011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 73055 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 30 août 2025
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 08/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 6 logements en collectif, pour 600 m² de surface de plancher sur un terrain de 878 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Rue De Bellegarde Le Bovet, à Bozel (73350).
Qui porte ce projet ?
La demande a été déposée par POINT BLANK et accordée le 30 août 2025.
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 30 août 2025).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 3 T4, 2 T5 et 1 T6+.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0730552501011, déposé en mairie de Bozel.

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