Permis de construire à Vancé pour 764 m² de locaux - La Cochardiere
Territoire
Sarthe (72)
Pays de la Loire
Autorisation
Autorisé le 20 décembre 2014
Dossier PC n° 07236814T1128
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 07236814T1128, délivré le 20 décembre 2014 à Vancé (Sarthe, Pays de la Loire), pour un projet situé La Cochardiere, Vancé (72310). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 764 m² de surface de plancher sur un terrain de 73 155 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 764 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont ZM14, ZM16, ZM112.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/05/2015.
Autorisation
20 décembre 2014
Ouverture de chantier (DOC)
10/02/2015
Achèvement (DAACT)
10/05/2015
Délai autorisation - chantier
1 mois 21 jours
Durée du chantier
3 mois
Délai total
4 mois 20 jours
Localisation du projet à Vancé
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : La Cochardiere
Territoire administratif
- Commune
- Vancé Code postal 72310 Identifiant INSEE 72368
- Département
- Sarthe (72)
- Région
- Pays de la Loire
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 1 730 m² | 764 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 764 m² | 2 494 m² |
| Total | 1 730 m² | 764 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 764 m² | 2 494 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 1 730 m² | 764 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 764 m² | 2 494 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VANCE (72310)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 07236814T1128 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 72368 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 20 décembre 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2015-07 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |