Permis de construire Logement N° 07234622Z0044

Permis de construire n° 07234622Z0044 à La Suze-sur-Sarthe pour 78 m² de logement, 16 Rue Des Aubepines Lotissement ""Les Epinettes"" - Lot N_ 2

Territoire

Sarthe (72)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 8 septembre 2022

Dossier PC n° 07234622Z0044

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 07234622Z0044 a été délivré le 8 septembre 2022 à La Suze-sur-Sarthe (Sarthe, Pays de la Loire), pour un projet situé 16 Rue Des Aubepines Lotissement ""Les Epinettes"" - Lot N_ 2.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 78 m² de surface de plancher sur un terrain de 555 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AW193. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans la Sarthe en 2022 (médiane : environ 9 mois). L'ensemble des 393 permis de construire et déclarations préalables référencés à La Suze-sur-Sarthe est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

08/09/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

555 m²

Surface créée

78 m²

Variation nette

+78 m²

Surface totale après

78 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 21/09/2023. Le chantier a duré un peu plus de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

8 septembre 2022

Ouverture de chantier (DOC)

19/10/2022

Achèvement (DAACT)

21/09/2023

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Durée du chantier

un peu plus de 11 mois

Délai total

1 an

Dépôt
01/01/2022
Autorisation
08/09/2022
Chantier (DOC)
19/10/2022
4
Achèvement (DAACT)
21/09/2023

Localisation du projet à La Suze-sur-Sarthe

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AW193

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement ""Les Epinettes"" - Lot N_ 2

Territoires administratifs

Commune
La Suze-sur-Sarthe Code postal 72210 Identifiant INSEE 72346
Département
Sarthe (72)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 78 m² 0 m² 0 m² 0 m² 78 m² 78 m²
Total 0 m² 78 m² 0 m² 0 m² 0 m² 78 m² 78 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE MANS (72100)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 07234622Z0044
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 72346 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 8 septembre 2022
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 11/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 78 m² de surface de plancher sur un terrain de 555 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 16 Rue Des Aubepines Lotissement ""Les Epinettes"" - Lot N_ 2, à La Suze-sur-Sarthe (72210).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 8 septembre 2022, ouverture de chantier le 19 octobre 2022, achèvement déclaré le 21 septembre 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 07234622Z0044, déposé en mairie de La Suze-sur-Sarthe.

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