Permis de construire à Oizé pour 123 m² de locaux - Le Champ Du Puits
Territoire
Sarthe (72)
Pays de la Loire
Autorisation
Autorisé le 19 mai 2016
Dossier PC n° 07222616Z1507
Demandeur
EARL DU CHATAIGNIER
Cette page présente le permis de construire n° 07222616Z1507, délivré le 19 mai 2016 à Oizé (Sarthe, Pays de la Loire), pour un projet situé Le Champ Du Puits, Oizé (72330). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par EARL DU CHATAIGNIER. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 123 m² de surface de plancher sur un terrain de 14 965 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 123 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est autorisé, les parcelles cadastrales concernées sont A158, A159.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 19 mai 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
19 mai 2016
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Oizé
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Oizé Code postal 72330 Identifiant INSEE 72226
- Département
- Sarthe (72)
- Région
- Pays de la Loire
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 1 748 m² | 123 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 123 m² | 1 871 m² |
| Total | 1 748 m² | 123 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 123 m² | 1 871 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 1 748 m² | 123 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 123 m² | 1 871 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
EARL DU CHATAIGNIER
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- SIREN
- 345131510
- SIRET
- 34513151000017
- Code APE (NAF)
- 01.24Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
- Localisation
- OIZE (72330)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 07222616Z1507 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 72226 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 19 mai 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2016-05 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |