Permis de construire Logement N° 07218115Z0122

Permis de construire n° 07218115Z0122 au Mans pour 80 m² de logement, 5 Et Rue des Cygnes

Territoire

Sarthe (72)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 29 septembre 2015

Dossier PC n° 07218115Z0122

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 29 septembre 2015 au Mans (Sarthe, Pays de la Loire), le permis de construire n° 07218115Z0122 porte sur un projet situé 5 Et Rue des Cygnes.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T4. Le logement est destiné à la vente selon la déclaration. Le dossier déclare 80 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 455 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 20/01/2016. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 20/01/2016, soit près de 4 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle BO 981, BO 982, BO 984. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. La voie, rue des Cygnes, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2015. Ce dossier fait partie des 2 160 permis de construire et déclarations préalables au Mans référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

29/09/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

455 m²

Surface créée

80 m²

Variation nette

+80 m²

Surface totale après

80 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 20/01/2016.

Autorisation

29 septembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

20/01/2016

Achèvement (DAACT)

20/01/2016

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Durée du chantier

moins d'un jour

Délai total

près de 4 mois

Dépôt
20/01/2016
Autorisation
29/09/2015
Chantier (DOC)
20/01/2016
4
Achèvement (DAACT)
20/01/2016

Localisation du projet au Mans

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

BO 981 BO 982 BO 984

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Le Mans Code postal 72000 Identifiant INSEE 72181
Département
Sarthe (72)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 455 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 80 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 80 m² 0 m² 0 m² 0 m² 80 m² 80 m²
Total 0 m² 80 m² 0 m² 0 m² 0 m² 80 m² 80 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE MANS (72000)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 07218115Z0122
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 72181 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 29 septembre 2015
Date de dépôt 20/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 04/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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Déclaration préalable sur les parcelles BO 981, BO 982, BO 984 au Mans (72100)

L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.

Déclaration préalable sur la même voie, rue des Cygnes au Mans (72100)

L’autre dossier recensé rue des Cygnes depuis 2015. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

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