Permis de construire Logement N° 07218115Z0014

Permis de construire n° 07218115Z0014 au Mans pour 105 m² de logement, 6 Rue Marie Pape Carpantier Lot 113 Zac De La Cartoucherie

Territoire

Sarthe (72)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 30 mars 2015

Dossier PC n° 07218115Z0014

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Au Mans (Sarthe, Pays de la Loire), le permis de construire n° 07218115Z0014 a été délivré le 30 mars 2015, pour un projet situé 6 Rue Marie Pape Carpantier Lot 113 Zac De La Cartoucherie.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 105 m² de surface de plancher sur un terrain de 239 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est IL40. Ce dossier est l'un des 2 110 permis de construire et déclarations préalables référencés au Mans.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

30/03/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

239 m²

Surface créée

105 m²

Variation nette

+105 m²

Surface totale après

105 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 29/07/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

30 mars 2015

Ouverture de chantier (DOC)

29/07/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Dépôt
29/07/2015
Autorisation
30/03/2015
3
Chantier (DOC)
29/07/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet au Mans

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

IL40

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot 113 Zac De La Cartoucherie

Territoires administratifs

Commune
Le Mans Code postal 72000 Identifiant INSEE 72181
Département
Sarthe (72)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 105 m² 0 m² 0 m² 0 m² 105 m² 105 m²
Total 0 m² 105 m² 0 m² 0 m² 0 m² 105 m² 105 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE MANS (72100)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 07218115Z0014
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 72181 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 30 mars 2015
Date de dépôt 29/07/2015
Dernière mise à jour (DPC) 09/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 105 m² de surface de plancher sur un terrain de 239 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 6 Rue Marie Pape Carpantier Lot 113 Zac De La Cartoucherie, au Mans (72100).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 30 mars 2015, ouverture de chantier le 29 juillet 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 07218115Z0014, déposé en mairie du Mans.

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