Permis de construire Logement N° 07200815Z0025

Permis de construire n° 07200815Z0025 à Arnage pour 144 m² de logement, 18 Rue Des Pinsons Le Hameau De Quaggio - Lot 27

Territoire

Sarthe (72)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 13 novembre 2015

Dossier PC n° 07200815Z0025

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 07200815Z0025, délivré le 13 novembre 2015 à Arnage (Sarthe, Pays de la Loire), porte sur un projet situé 18 Rue Des Pinsons Le Hameau De Quaggio - Lot 27.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 144 m² de surface de plancher sur un terrain de 396 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AW213. Le dossier a été instruit en un peu plus de 10 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans la Sarthe en 2015 (médiane : environ 9 mois). Au total, 226 permis de construire et déclarations préalables référencés à Arnage sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

13/11/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

396 m²

Surface créée

144 m²

Variation nette

+144 m²

Surface totale après

144 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 31/10/2016. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

13 novembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

13/01/2016

Achèvement (DAACT)

31/10/2016

Délai autorisation - chantier

2 mois

Durée du chantier

près de 10 mois

Délai total

près d'un an

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
13/11/2015
Chantier (DOC)
13/01/2016
4
Achèvement (DAACT)
31/10/2016

Localisation du projet à Arnage

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AW213

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Hameau De Quaggio - Lot 27

Territoires administratifs

Commune
Arnage Code postal 72230 Identifiant INSEE 72008
Département
Sarthe (72)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 144 m² 0 m² 0 m² 0 m² 144 m² 144 m²
Total 0 m² 144 m² 0 m² 0 m² 0 m² 144 m² 144 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LA SUZE SUR SARTHE (72210)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 07200815Z0025
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 72008 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 13 novembre 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 11/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 144 m² de surface de plancher sur un terrain de 396 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 18 Rue Des Pinsons Le Hameau De Quaggio - Lot 27, à Arnage (72230).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 13 novembre 2015, ouverture de chantier le 13 janvier 2016, achèvement déclaré le 31 octobre 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 07200815Z0025, déposé en mairie d'Arnage.

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