À Saint-Sernin-du-Bois (Saône-et-Loire, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 07147913M0003 a été délivré le 12 juillet 2013, pour un projet situé 6 allée du Clouzeau.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T6+. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 136 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 242 m².

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Ce permis de construire vise la parcelle AE 104. La voie, allée du Clouzeau, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2013. Ce dossier fait partie des 54 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Sernin-du-Bois référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

12/07/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 242 m²

Surface créée

136 m²

Variation nette

+136 m²

Surface totale après

136 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 12 juillet 2013. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

12 juillet 2013

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

12/07/2013

Autorisation

12/07/2013

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Saint-Sernin-du-Bois

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AE 104

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Saint-Sernin-du-Bois Code postal 71200 Identifiant INSEE 71479
Département: Saône-et-Loire (71)
Région: Bourgogne-Franche-Comté

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 242 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Occupation personnelle
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 136 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	136 m²	0 m²	0 m²	0 m²	136 m²	136 m²
Total	0 m²	136 m²	0 m²	0 m²	0 m²	136 m²	136 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1	T2	T3	T4	T5	T6+	Total renseigné
-	-	-	-	-	1	1
-	-	-	-	-	100,0 %	100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: SAINT-SERNIN-DU-BOIS (71200)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	07147913M0003
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	71479 - Voir la page commune
Année de dépôt	2013
Date d'autorisation	12 juillet 2013
Date de dépôt	12/07/2013
Dernière mise à jour (DPC)	07/2013
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis de construire sur la même voie, allée du Clouzeau à Saint-Sernin-du-Bois (71200)

L’autre dossier recensé allée du Clouzeau depuis 2013. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

PC n°07147913M0004 Logement Terminé

allée du Clouzeau

Saint-Sernin-du-Bois (71200)

Nouvelle construction

05/08/2013 127 m² SDP

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Saint-Sernin-du-Bois

PC n°07147913M0001 Logement Commencé

59 route de Marmagne

Saint-Sernin-du-Bois (71200)

Nouvelle construction

25 juin 2013 167 m² SDP

PC n°07147913M0004 Logement Terminé

allée du Clouzeau Lotissement "Le Clouzeau"

Saint-Sernin-du-Bois (71200)

Nouvelle construction

05 août 2013 127 m² SDP

PC n°07147913M0005 Locaux Autorisé

Bois des Aigrelets

Saint-Sernin-du-Bois (71200)

Nouvelle construction

05 août 2013 704 m² SDP

PC n°07147913M0006 Logement Terminé

Le Clouzeau Lt"Le Clos du Clouzeau"

Saint-Sernin-du-Bois (71200)

Nouvelle construction

05 août 2013 100 m² SDP

PC n°07147913M0007 Logement Commencé

rue des Pres Gamay

Saint-Sernin-du-Bois (71200)

Nouvelle construction

17 sept. 2013 91 m² SDP

PC n°07147913M0008 Logement Commencé

Le Clos du Clouzeau

Saint-Sernin-du-Bois (71200)

Nouvelle construction

17 sept. 2013 84 m² SDP

Autres types d'autorisations à Saint-Sernin-du-Bois

Permis d'aménager à Saint-Sernin-du-Bois

1 autorisation