Le permis de construire n° 07133120M0001, délivré le 19 novembre 2020 à Nochize (Saône-et-Loire, Bourgogne-Franche-Comté), porte sur un projet situé 56 rue de Romainville Lot La Queue des Joncs.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T6+. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 107 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 537 m².

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence B 400. La voie, rue de Romainville, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2020. Le catalogue de Nochize compte 6 permis de construire et déclarations préalables, dont celui-ci.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

19/11/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 537 m²

Surface créée

107 m²

Variation nette

+107 m²

Surface totale après

107 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 19 novembre 2020. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

19 novembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

19/11/2020

Autorisation

19/11/2020

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Nochize

Le dossier vise la parcelle cadastrale B 400. Ce dossier fait partie des 6 permis de construire et déclarations préalables référencés à Nochize.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B 400

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot La Queue Des Joncs

Territoires administratifs

Commune: Nochize Code postal 71600 Identifiant INSEE 71331
Département: Saône-et-Loire (71)
Région: Bourgogne-Franche-Comté

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Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 537 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Occupation personnelle
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Annexes	Garage
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 107 m² à construire.

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	107 m²	0 m²	0 m²	0 m²	107 m²	107 m²
Total	0 m²	107 m²	0 m²	0 m²	0 m²	107 m²	107 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Typologies des logements créés

T1	T2	T3	T4	T5	T6+	Total renseigné
-	-	-	-	-	1	1
-	-	-	-	-	100,0 %	100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: PARAY-LE-MONIAL (71600)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU)	07133120M0001
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	71331 - Voir la page commune
Année de dépôt	2020
Date d'autorisation	19 novembre 2020
Date de dépôt	19/11/2020
Dernière mise à jour (DPC)	12/2020
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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Permis de construire sur la même voie, rue de Romainville à Nochize (71600)

L’autre dossier recensé rue de Romainville depuis 2020. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

PC n°07133123M0001 Logement Commencé

98 rue de Romainville

Nochize (71600)

Nouvelle construction

30/08/2023 149 m² SDP

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Nochize

PC n°07133112M0002 Locaux Commencé

Les Grands Balais

Nochize (71600)

Nouvelle construction

07 janv. 2013 79 m² SDP SCI DE PRESCILLE

PC n°07133117M0001 Locaux Autorisé

La Collange

Nochize (71600)

Nouvelle construction

25 avr. 2017 1 270 m² SDP GAEC PACAUD DE LA COLLANGE

PC n°07133117M0002 Logement Commencé

La Queue des Joncs

Nochize (71600)

Nouvelle construction

25 avr. 2017 118 m² SDP

PC n°07133123M0001 Logement Commencé

98 rue de Romainville

Nochize (71600)

Nouvelle construction

30 août 2023 149 m² SDP

PC n°0713312600001 Locaux Autorisé

860 route de

Nochize (71600)

Extension sans transformation

09 juin 2026 26 m² SDP COMMUNE DE NOCHIZE

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Permis d'aménager à Nochize

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