Permis de construire Logement N° 07117623P0017

Permis de construire n° 07117623P0017 à Digoin pour 149 m² de logement, 15 rue de la Verne

Territoire

Saône-et-Loire (71)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 19 septembre 2023

Dossier PC n° 07117623P0017

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 19 septembre 2023 à Digoin (Saône-et-Loire, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 07117623P0017 porte sur un projet situé 15 rue de la Verne.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 149 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 440 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 10/02/2025, soit 1 an 4 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle BT 94. Ce dossier fait partie des 143 permis de construire et déclarations préalables à Digoin référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

19/09/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

440 m²

Surface créée

149 m²

Variation nette

+149 m²

Surface totale après

149 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/02/2025. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

19 septembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

10/02/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 4 mois

Dépôt
10/02/2025
Autorisation
19/09/2023
3
Chantier (DOC)
10/02/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Digoin

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BT 94

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Digoin Code postal 71160 Identifiant INSEE 71176
Département
Saône-et-Loire (71)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 440 m², avec garage et piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 149 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²
Total 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²

Typologie des logements

colonnes sur affichées

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
DIGOIN (71160)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 07117623P0017
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 71176 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 19 septembre 2023
Date de dépôt 10/02/2025
Dernière mise à jour (DPC) 04/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Digoin

Autres types d'autorisations à Digoin