Permis de construire Logement N° 0711582600004

Permis de construire n° 0711582600004 à Cuisery pour 133,1 m² de logement, chemin du Port

Territoire

Saône-et-Loire (71)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 20 avril 2026

Dossier PC n° 0711582600004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0711582600004 a été délivré le 20 avril 2026 à Cuisery (Saône-et-Loire, Bourgogne-Franche-Comté), à l'adresse chemin du Port.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 133,1 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 718 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 08/09/2026, soit près de 5 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AV 242. Sur la même voie, chemin du Port, la base recense 2 autres dossiers depuis 2025. Le catalogue recense 82 permis de construire et déclarations préalables à Cuisery, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

20/04/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

718 m²

Surface créée

133 m²

Variation nette

+133 m²

Surface totale après

133 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 08/09/2026. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

20 avril 2026

Ouverture de chantier (DOC)

08/09/2026

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Dépôt
08/09/2026
Autorisation
20/04/2026
3
Chantier (DOC)
08/09/2026
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cuisery

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AV 242

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cuisery Code postal 71290 Identifiant INSEE 71158
Département
Saône-et-Loire (71)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 718 m², dans un lotissement. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Lotissement
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 133,1 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 133 m² 0 m² 0 m² 0 m² 133 m² 133 m²
Total 0 m² 133 m² 0 m² 0 m² 0 m² 133 m² 133 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
RATENELLE (71290)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0711582600004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 71158 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 20 avril 2026
Date de dépôt 08/09/2026
Dernière mise à jour (DPC) 09/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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