Permis de construire Logement N° 07105221E0014

Permis de construire n° 07105221E0014 à Boyer pour 112 m² de logement, La Brosse La Brosse

Territoire

Saône-et-Loire (71)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 10 décembre 2021

Dossier PC n° 07105221E0014

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 07105221E0014 a été délivré le 10 décembre 2021 à Boyer (Saône-et-Loire, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé La Brosse La Brosse.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 112 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 001 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 08/03/2024. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 21/11/2022, soit un peu plus de 11 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AB 138, AB 139, AB 204. La base référence 3 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, La Brosse, la base recense un autre dossier depuis 2018. Ce dossier fait partie des 56 permis de construire et déclarations préalables à Boyer référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

10/12/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 001 m²

Surface créée

112 m²

Variation nette

+112 m²

Surface totale après

112 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 08/03/2024. Le chantier a duré 1 an 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

10 décembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

21/11/2022

Achèvement (DAACT)

08/03/2024

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 11 mois

Durée du chantier

1 an 3 mois

Délai total

2 ans 2 mois

Dépôt
08/03/2024
Autorisation
10/12/2021
Chantier (DOC)
21/11/2022
4
Achèvement (DAACT)
08/03/2024

Localisation du projet à Boyer

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AB 138 AB 139 AB 204

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Brosse

Territoires administratifs

Commune
Boyer Code postal 71700 Identifiant INSEE 71052
Département
Saône-et-Loire (71)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 001 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 112 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 112 m² 0 m² 0 m² 0 m² 112 m² 112 m²
Total 0 m² 112 m² 0 m² 0 m² 0 m² 112 m² 112 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TOURNUS (71700)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 07105221E0014
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 71052 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 10 décembre 2021
Date de dépôt 08/03/2024
Dernière mise à jour (DPC) 03/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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Permis de construire sur les parcelles AB 138, AB 139, AB 204 à Boyer (71700)

Permis de construire sur la même voie, La Brosse à Boyer (71700)

L’autre dossier recensé sur la voie La Brosse depuis 2018. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

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