Permis de construire Logement N° 0693891500324

Permis de construire n° 0693891500324 à Lyon pour 120 m² de logement, Rue Fayolle

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 12 janvier 2016

Dossier PC n° 0693891500324

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Lyon (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0693891500324 a été délivré le 12 janvier 2016, pour un projet situé Rue Fayolle.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 120 m² de surface de plancher sur un terrain de 672 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont AH125. Le dossier a été instruit en 1 an entre le dépôt et la décision. Ce dossier fait partie des 3 553 permis de construire et déclarations préalables référencés à Lyon.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

12/01/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

672 m²

Surface créée

120 m²

Variation nette

+120 m²

Surface totale après

120 m²

Logements créés

1

État d’avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 28/02/2017.

Autorisation

12 janvier 2016

Ouverture de chantier (DOC)

25/04/2016

Achèvement (DAACT)

28/02/2017

Délai autorisation - chantier

3 mois 13 jours

Durée du chantier

10 mois 3 jours

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
12/01/2016
Chantier (DOC)
25/04/2016
4
Achèvement (DAACT)
28/02/2017

Localisation du projet à Lyon

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AH125

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Lyon Code postal 69000 Identifiant INSEE 69123
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²
Total 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LYON (69009)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0693891500324
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69123 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 12 janvier 2016
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 2017-09
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 120 m² de surface de plancher sur un terrain de 672 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Rue Fayolle, à Lyon (69000).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 12 janvier 2016, ouverture de chantier le 25 avril 2016, achèvement déclaré le 28 février 2017).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0693891500324, instruit par la commune de Lyon.

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