Permis de construire Logement N° 0693882100173

Permis de construire n° 0693882100173 à Lyon pour 99 m² de logement, 13 rue Jean Desparmet

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 1 octobre 2021

Dossier PC n° 0693882100173

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Lyon (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0693882100173 a été délivré le 1 octobre 2021, pour un projet situé 13 rue Jean Desparmet.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 419 m², le programme représente 99 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 28/09/2023. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 01/06/2022, soit 8 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AO 162. Sur la même voie, rue Jean Desparmet, la base recense un autre dossier depuis 2021. Le catalogue recense 3 633 permis de construire et déclarations préalables à Lyon, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

01/10/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

419 m²

Surface existante avant

145 m²

Surface créée

99 m²

Variation nette

+99 m²

Surface totale après

244 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 28/09/2023. Le chantier a duré 1 an 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

1 octobre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

01/06/2022

Achèvement (DAACT)

28/09/2023

Délai autorisation - chantier

8 mois

Durée du chantier

1 an 3 mois

Délai total

1 an 11 mois

Dépôt
28/09/2023
Autorisation
01/10/2021
Chantier (DOC)
01/06/2022
4
Achèvement (DAACT)
28/09/2023

Localisation du projet à Lyon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AO 162

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Lyon Code postal 69008 Identifiant INSEE 69123
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 419 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 99 m² de construction neuve.

Avant travaux, le terrain portait déjà 145 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 145 m² à 244 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 145 m² 99 m² 0 m² 0 m² 0 m² 99 m² 244 m²
Total 145 m² 99 m² 0 m² 0 m² 0 m² 99 m² 244 m²

Typologie des logements

Le logement est déclaré en résidence secondaire. Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LYON (69008)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0693882100173
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69123 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 1 octobre 2021
Date de dépôt 28/09/2023
Dernière mise à jour (DPC) 09/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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