Permis de construire Logement N° 0693882100173

Permis de construire n° 0693882100173 à Lyon pour 99 m² de logement, 13 Rue Jean Desparmet

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 1 octobre 2021

Dossier PC n° 0693882100173

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Lyon (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0693882100173 a été délivré le 1 octobre 2021, pour un projet situé 13 Rue Jean Desparmet.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 99 m² de surface de plancher sur un terrain de 419 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont AO162. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 9 mois. Ce dossier fait partie des 3 553 permis de construire et déclarations préalables référencés à Lyon.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

01/10/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

419 m²

Surface existante avant

145 m²

Surface créée

99 m²

Variation nette

+99 m²

Surface totale après

244 m²

Logements créés

1

État d’avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 28/09/2023.

Autorisation

1 octobre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

01/06/2022

Achèvement (DAACT)

28/09/2023

Délai autorisation - chantier

8 mois

Durée du chantier

1 an 3 mois

Délai total

1 an 11 mois

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
01/10/2021
Chantier (DOC)
01/06/2022
4
Achèvement (DAACT)
28/09/2023

Localisation du projet à Lyon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AO162

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Lyon Code postal 69008 Identifiant INSEE 69123
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 145 m² 99 m² 0 m² 0 m² 0 m² 99 m² 244 m²
Total 145 m² 99 m² 0 m² 0 m² 0 m² 99 m² 244 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LYON (69008)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0693882100173
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69123 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 1 octobre 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 2023-09
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 99 m² de surface de plancher sur un terrain de 419 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 13 Rue Jean Desparmet, à Lyon (69000).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 1 octobre 2021, ouverture de chantier le 1 juin 2022, achèvement déclaré le 28 septembre 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0693882100173, instruit par la commune de Lyon.

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