Permis de construire Logement N° 0693851800245

Permis de construire n° 0693851800245 à Lyon pour 19 m² de logement, 12 avenue Debrousse

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 30 janvier 2019

Dossier PC n° 0693851800245

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0693851800245, délivré le 30 janvier 2019 à Lyon (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 12 avenue Debrousse.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T6+. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 19 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 882 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 13/12/2022. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 04/06/2019, soit un peu plus de 4 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré BY 75. La voie, avenue Debrousse, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2019. Le catalogue recense 3 633 permis de construire et déclarations préalables à Lyon, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

30/01/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 882 m²

Surface existante avant

751 m²

Surface créée

19 m²

Variation nette

+19 m²

Surface totale après

770 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 13/12/2022. Le chantier a duré 3 ans 6 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

30 janvier 2019

Ouverture de chantier (DOC)

04/06/2019

Achèvement (DAACT)

13/12/2022

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Durée du chantier

3 ans 6 mois

Délai total

3 ans 10 mois

Dépôt
13/12/2022
Autorisation
30/01/2019
Chantier (DOC)
04/06/2019
4
Achèvement (DAACT)
13/12/2022

Localisation du projet à Lyon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BY 75

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Lyon Code postal 69000 Identifiant INSEE 69123
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 882 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 19 m² de construction neuve.

Avant travaux, le terrain portait déjà 751 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 751 m² à 770 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 751 m² 19 m² 0 m² 0 m² 0 m² 19 m² 770 m²
Total 751 m² 19 m² 0 m² 0 m² 0 m² 19 m² 770 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LYON (69002)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0693851800245
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69123 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 30 janvier 2019
Date de dépôt 13/12/2022
Dernière mise à jour (DPC) 12/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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