Permis de construire Logement N° 0693841400205

Permis de construire n° 0693841400205 à Lyon pour 1 163 m² de logement, 16 Rue Artaud

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 11 septembre 2014

Dossier PC n° 0693841400205

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 16 Rue Artaud, le permis de construire n° 0693841400205 a été délivré le 11 septembre 2014 à Lyon (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes).

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 1 163 m² de surface de plancher sur un terrain de 784 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 17 logements, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 7 T2, 6 T3, 3 T4 et 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AY116. Ce dossier fait partie des 3 553 permis de construire et déclarations préalables référencés à Lyon.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

11/09/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

784 m²

Surface créée

1 163 m²

Variation nette

+1 163 m²

Surface totale après

1 163 m²

Logements créés

17

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 11 septembre 2014. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

11 septembre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
05/01/2018
2
Autorisation
11/09/2014
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Lyon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AY116

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Lyon Code postal 69004 Identifiant INSEE 69123
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 17 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 1 163 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 163 m² 1 163 m²
Total 0 m² 1 163 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 163 m² 1 163 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 17
Logements collectifs 17
Collectifs hors résidence 17

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 7 6 3 1 - 17
- 41,2 % 35,3 % 17,6 % 5,9 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LYON CEDEX 03 (69448)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0693841400205
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69123 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 11 septembre 2014
Date de dépôt 05/01/2018
Dernière mise à jour (DPC) 09/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 17 logements en collectif, pour 1 163 m² de surface de plancher sur un terrain de 784 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 16 Rue Artaud, à Lyon (69000).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 11 septembre 2014).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 7 T2, 6 T3, 3 T4 et 1 T5.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0693841400205, déposé en mairie de Lyon.

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