Permis de construire Logement N° 0693821400089

Permis de construire n° 0693821400089 à Lyon pour un projet de logement, 14 rue des Remparts D

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 25 août 2014

Dossier PC n° 0693821400089

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0693821400089 a été délivré le 25 août 2014 à Lyon (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 14 rue des Remparts D.

Ce permis de construire porte sur la création d'un logement. L'opération comporte des travaux sur construction existante. Le logement est un T2 d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est la vente. La superficie déclarée du terrain est de 344 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 15/10/2015. L'ouverture de chantier a été déclarée le 25/12/2014, soit 4 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AW 1. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. Le catalogue recense 3 633 permis de construire et déclarations préalables à Lyon, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

25/08/2014

Nature du projet

Travaux sur construction existante

Destination

Logement

Surface du terrain

344 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 15/10/2015. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

25 août 2014

Ouverture de chantier (DOC)

25/12/2014

Achèvement (DAACT)

15/10/2015

Délai autorisation - chantier

4 mois

Durée du chantier

près de 10 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
15/10/2015
Autorisation
25/08/2014
Chantier (DOC)
25/12/2014
4
Achèvement (DAACT)
15/10/2015

Localisation du projet à Lyon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AW 1

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Lyon Code postal 69002 Identifiant INSEE 69123
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Les travaux relèvent de travaux sur construction existante. Le dossier comprend une extension du bâti existant. Le terrain déclaré couvre 344 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Travaux sur construction existante
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

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Indicateur Valeur
Surface du terrain 344 m²
Surface de construction Non renseignée

Typologie des logements

Le logement créé est un logement individuel. Le logement est un T2.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- 1 - - - - 1
- 100,0 % - - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LYON (69002)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0693821400089
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69123 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 25 août 2014
Date de dépôt 15/10/2015
Dernière mise à jour (DPC) 12/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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