Permis de construire Logement N° 0692982600002

Permis de construire n° 0692982600002 à Toussieu pour 120 m² de logement, 0 Montee Du Roy

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 30 avril 2026

Dossier PC n° 0692982600002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0692982600002 a été délivré le 30 avril 2026 à Toussieu (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 0 Montee Du Roy.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 120 m² de surface de plancher sur un terrain de 663 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AI303. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 2 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Rhône en 2026 (médiane : environ 2 mois). Ce dossier fait partie des 195 permis de construire et déclarations préalables référencés à Toussieu.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

30/04/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

663 m²

Surface créée

120 m²

Variation nette

+120 m²

Surface totale après

120 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 30 avril 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

30 avril 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
22/02/2026
2
Autorisation
30/04/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Toussieu

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AI303

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Toussieu Code postal 69780 Identifiant INSEE 69298
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²
Total 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
DECINES CHARPIEU (69150)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0692982600002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69298 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 30 avril 2026
Date de dépôt 22/02/2026
Dernière mise à jour (DPC) 04/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 120 m² de surface de plancher sur un terrain de 663 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 0 Montee Du Roy, à Toussieu (69780).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 30 avril 2026).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0692982600002, déposé en mairie de Toussieu.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Toussieu

Autres types d'autorisations à Toussieu