Permis de construire n° 0692972300016 à Ternay pour 109 m² de logement, Montee de la Monnaie
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 27 juillet 2023
Dossier PC n° 0692972300016
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 27 juillet 2023 à Ternay (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0692972300016 porte sur un projet situé Montee de la Monnaie.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve, après démolition des 21 m² existants. La typologie renseignée indique que la maison est un T6+. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 109 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 709 m².
L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 23/07/2025. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 27/03/2024, soit 8 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle AT 29. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. Sur la même voie, Montee de la Monnaie, la base recense 3 autres dossiers depuis 2018. Le catalogue recense 269 permis de construire et déclarations préalables à Ternay, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 23/07/2025. Le chantier a duré 1 an 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
27 juillet 2023
Ouverture de chantier (DOC)
27/03/2024
Achèvement (DAACT)
23/07/2025
Délai autorisation - chantier
8 mois
Durée du chantier
1 an 3 mois
Délai total
1 an 11 mois
Localisation du projet à Ternay
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Ternay Code postal 69360 Identifiant INSEE 69297
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Le projet démolit la totalité des 21 m² existants et construit 109 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 709 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 2 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 109 m² de construction neuve.
Avant travaux, le terrain portait déjà 21 m² d'habitation.
La surface de plancher passe de 21 m² à 109 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 21 m² | 109 m² | 0 m² | 21 m² | 0 m² | 88 m² | 109 m² |
| Total | 21 m² | 109 m² | 0 m² | 21 m² | 0 m² | 88 m² | 109 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T6+.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | - | 1 | 1 |
| - | - | - | - | - | 100,0 % | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINTE-FOY-LÈS-LYON (69110)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0692972300016 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 69297 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 27 juillet 2023 |
| Date de dépôt | 27/07/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même parcelle AT 29 à Ternay (69360)
L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, Montee de la Monnaie à Ternay (69360)
Les 3 autres permis de construire recensés sur la voie Montee de la Monnaie depuis 2018. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.