Permis de construire n° 0692972000043 à Ternay pour 129 m² de logement, 5 chemin de Grosbu
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 10 février 2021
Dossier PC n° 0692972000043
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 10 février 2021 à Ternay (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0692972000043 porte sur un projet situé 5 chemin de Grosbu.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve, après démolition des 48 m² existants. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 129 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 414 m².
Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 01/04/2022. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 10/06/2021, soit 4 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle AL 176. La base compte 4 autres dossiers pour la même voie, chemin de Grosbu, le premier datant de 2020. Ce dossier fait partie des 269 permis de construire et déclarations préalables à Ternay référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/04/2022. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
10 février 2021
Ouverture de chantier (DOC)
10/06/2021
Achèvement (DAACT)
01/04/2022
Délai autorisation - chantier
4 mois
Durée du chantier
près de 10 mois
Délai total
1 an 1 mois
Localisation du projet à Ternay
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Ternay Code postal 69360 Identifiant INSEE 69297
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Le projet démolit la totalité des 48 m² existants et construit 129 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 1 414 m², avec piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Piscine |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 129 m² de construction neuve.
Avant travaux, le terrain portait déjà 48 m² d'habitation.
La surface de plancher passe de 48 m² à 129 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 48 m² | 129 m² | 0 m² | 48 m² | 0 m² | 81 m² | 129 m² |
| Total | 48 m² | 129 m² | 0 m² | 48 m² | 0 m² | 81 m² | 129 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T5.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- TERNAY (69360)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0692972000043 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 69297 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 10 février 2021 |
| Date de dépôt | 01/04/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, chemin de Grosbu à Ternay (69360)
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