Permis de construire n° 0692952400024 à Simandres pour 176 m² de logement, 0200 chemin de Franchison
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 23 décembre 2024
Dossier PC n° 0692952400024
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0692952400024, délivré le 23 décembre 2024 à Simandres (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 0200 chemin de Franchison.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 176 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 2 182 m².
L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 05/07/2025, soit un peu plus de 6 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle AA 10. Sur la même voie, chemin de Franchison, la base recense un autre dossier depuis 2022. Au total, le catalogue compte 132 permis de construire et déclarations préalables à Simandres, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 05/07/2025. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
23 décembre 2024
Ouverture de chantier (DOC)
05/07/2025
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 6 mois
Localisation du projet à Simandres
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Simandres Code postal 69360 Identifiant INSEE 69295
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 2 182 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 2 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 176 m² à construire.
Avant travaux, le terrain portait déjà 112 m² d'habitation.
La surface de plancher passe de 112 m² à 288 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 112 m² | 176 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 176 m² | 288 m² |
| Total | 112 m² | 176 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 176 m² | 288 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T5.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SERPAIZE (38200)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0692952400024 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 69295 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 23 décembre 2024 |
| Date de dépôt | 05/07/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, chemin de Franchison à Simandres (69360)
L’autre dossier recensé chemin de Franchison depuis 2022. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.