Permis de construire n° 0692952100021 à Simandres pour 129 m² de logement, 400 chemin de Franchison
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 7 mars 2022
Dossier PC n° 0692952100021
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0692952100021 a été délivré le 7 mars 2022 à Simandres (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 400 chemin de Franchison.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 129 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 067 m².
L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 25/09/2023. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 09/11/2022, soit un peu plus de 8 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle AA 94. La voie, chemin de Franchison, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2022. Au total, le catalogue compte 132 permis de construire et déclarations préalables à Simandres, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 25/09/2023. Le chantier a duré près de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
7 mars 2022
Ouverture de chantier (DOC)
09/11/2022
Achèvement (DAACT)
25/09/2023
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 8 mois
Durée du chantier
près de 11 mois
Délai total
1 an 6 mois
Localisation du projet à Simandres
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Simandres Code postal 69360 Identifiant INSEE 69295
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 1 067 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 129 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 129 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 129 m² | 129 m² |
| Total | 0 m² | 129 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 129 m² | 129 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LYON 4EME (69004)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0692952100021 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 69295 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 7 mars 2022 |
| Date de dépôt | 25/09/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, chemin de Franchison à Simandres (69360)
L’autre dossier recensé chemin de Franchison depuis 2022. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.