Permis de construire n° 0692862000029 à Rillieux-la-Pape pour 2 419 m² de logement, La Quassode
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 3 octobre 2020
Dossier PC n° 0692862000029
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 3 octobre 2020 à Rillieux-la-Pape (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0692862000029 porte sur un projet situé La Quassode.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 2 419 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 495 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 30 logements, exclusivement en collectif.
Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AE3, AE310, AE336. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Rhône en 2020 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier est l'un des 366 permis de construire et déclarations préalables référencés à Rillieux-la-Pape.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 13/09/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
3 octobre 2020
Ouverture de chantier (DOC)
13/09/2021
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 11 mois
Localisation du projet à Rillieux-la-Pape
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Rillieux-la-Pape Code postal 69140 Identifiant INSEE 69286
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 30 logements |
|---|---|
| Type principal | Collectif hors résidence |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 2 419 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 419 m² | 2 419 m² |
| Total | 0 m² | 2 419 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 419 m² | 2 419 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 30 |
| Logements collectifs | 30 |
| Collectifs hors résidence | 30 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LYON 06 (69006)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0692862000029 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 69286 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 3 octobre 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |