Permis de construire Logement N° 0692831800033

Permis de construire n° 0692831800033 à Mions pour 100 m² de logement, Ptes Brosses

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 19 février 2019

Dossier PC n° 0692831800033

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0692831800033, délivré le 19 février 2019 à Mions (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Ptes Brosses.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Le dossier déclare 100 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 3 939 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 02/05/2019, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AE 84, AE 85. La base référence 7 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, Ptes Brosses, la base recense 6 autres dossiers depuis 2019. Ce dossier fait partie des 324 permis de construire et déclarations préalables à Mions référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

19/02/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 939 m²

Surface créée

100 m²

Variation nette

+100 m²

Surface totale après

100 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 02/05/2019. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

19 février 2019

Ouverture de chantier (DOC)

02/05/2019

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
02/05/2019
Autorisation
19/02/2019
3
Chantier (DOC)
02/05/2019
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Mions

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AE 84 AE 85

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Mions Code postal 69780 Identifiant INSEE 69283
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 3 939 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 100 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 100 m² 0 m² 0 m² 0 m² 100 m² 100 m²
Total 0 m² 100 m² 0 m² 0 m² 0 m² 100 m² 100 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ST PRIEST (69800)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0692831800033
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69283 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 19 février 2019
Date de dépôt 02/05/2019
Dernière mise à jour (DPC) 06/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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Permis de construire sur les parcelles AE 84, AE 85 à Mions (69780)

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