Permis de construire n° 06928116G0019 à Marennes pour 142 m² de logement, 196 impasse de la Bascule
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 9 décembre 2016
Dossier PC n° 06928116G0019
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 06928116G0019, délivré le 9 décembre 2016 à Marennes (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 196 impasse de la Bascule.
Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. L'utilisation déclarée pour le logement est la location. 142 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 037 m².
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 28/02/2017, soit près de 3 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle 0C 1771. La voie, impasse de la Bascule, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2016. Ce dossier fait partie des 206 permis de construire et déclarations préalables à Marennes référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 28/02/2017. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
9 décembre 2016
Ouverture de chantier (DOC)
28/02/2017
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 3 mois
Localisation du projet à Marennes
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Marennes Code postal 69970 Identifiant INSEE 69281
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 1 037 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la location.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Location |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 142 m² à construire.
Avant travaux, le terrain portait déjà 206 m² d'habitation.
La surface de plancher passe de 206 m² à 348 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 206 m² | 142 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 142 m² | 348 m² |
| Total | 206 m² | 142 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 142 m² | 348 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T5.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MARENNES (69970)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06928116G0019 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 69281 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 9 décembre 2016 |
| Date de dépôt | 28/02/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, impasse de la Bascule à Marennes (69970)
L’autre dossier recensé impasse de la Bascule depuis 2016. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.