Permis de construire Logement N° 0692782000015

Permis de construire n° 0692782000015 à Genay pour 124 m² de logement, 260 B Rue des Cerisiers

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 23 octobre 2020

Dossier PC n° 0692782000015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0692782000015, délivré le 23 octobre 2020 à Genay (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 260 B Rue des Cerisiers.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 124 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 472 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 30/05/2022. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 13/04/2021, soit près de 6 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AO 1145. Sur la même voie, rue des Cerisiers, la base recense 3 autres dossiers depuis 2017. Le catalogue recense 206 permis de construire et déclarations préalables à Genay, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

23/10/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

472 m²

Surface créée

124 m²

Variation nette

+124 m²

Surface totale après

124 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 30/05/2022. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

23 octobre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

13/04/2021

Achèvement (DAACT)

30/05/2022

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 7 mois

Dépôt
30/05/2022
Autorisation
23/10/2020
Chantier (DOC)
13/04/2021
4
Achèvement (DAACT)
30/05/2022

Localisation du projet à Genay

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AO 1145

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Genay Code postal 69730 Identifiant INSEE 69278
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 472 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 124 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 124 m² 0 m² 0 m² 0 m² 124 m² 124 m²
Total 0 m² 124 m² 0 m² 0 m² 0 m² 124 m² 124 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GENAY (69730)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0692782000015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69278 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 23 octobre 2020
Date de dépôt 30/05/2022
Dernière mise à jour (DPC) 08/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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