Permis de construire Logement N° 0692751800003

Permis de construire n° 0692751800003 à Décines-Charpieu pour 137 m² de logement, 5 rue Victor Hugo

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 16 mars 2018

Dossier PC n° 0692751800003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Décines-Charpieu (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0692751800003 a été délivré le 16 mars 2018, pour un projet situé 5 rue Victor Hugo.

Ce permis de construire concerne 2 logements individuels neufs. 137 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 350 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 07/08/2018, soit près de 5 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle BT 13. Sur la même voie, rue Victor Hugo, la base recense 2 autres dossiers depuis 2018. Au total, le catalogue compte 514 permis de construire et déclarations préalables à Décines-Charpieu, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

16/03/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 350 m²

Surface créée

137 m²

Variation nette

+137 m²

Surface totale après

137 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 07/08/2018. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

16 mars 2018

Ouverture de chantier (DOC)

07/08/2018

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Dépôt
07/08/2018
Autorisation
16/03/2018
3
Chantier (DOC)
07/08/2018
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Décines-Charpieu

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

BT 13

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Décines-Charpieu Code postal 69150 Identifiant INSEE 69275
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 1 350 m². Le dossier déclare une annexe : garage.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 137 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 137 m² 0 m² 0 m² 0 m² 137 m² 137 m²
Total 0 m² 137 m² 0 m² 0 m² 0 m² 137 m² 137 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VILLEURBANNE (69100)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0692751800003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69275 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 16 mars 2018
Date de dépôt 07/08/2018
Dernière mise à jour (DPC) 08/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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