Permis de construire n° 0692722000006 à Communay pour 119 m² de logement, 15 Monte du Telegraphe
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 2 septembre 2020
Dossier PC n° 0692722000006
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0692722000006, délivré le 2 septembre 2020 à Communay (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 15 Monte du Telegraphe.
Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 119 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 21/01/2022. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 04/01/2021, soit un peu plus de 4 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle AA 52. La base compte un autre dossier pour la même voie, Monte du Telegraphe, le premier datant de 2014. Au total, le catalogue compte 176 permis de construire et déclarations préalables à Communay, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 21/01/2022. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
2 septembre 2020
Ouverture de chantier (DOC)
04/01/2021
Achèvement (DAACT)
21/01/2022
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 4 mois
Durée du chantier
1 an
Délai total
1 an 4 mois
Localisation du projet à Communay
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Communay Code postal 69360 Identifiant INSEE 69272
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Le dossier déclare une annexe : garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 119 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 119 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 119 m² | 119 m² |
| Total | 0 m² | 119 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 119 m² | 119 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T5.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BRULLIOLES (69690)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0692722000006 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 69272 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 2 septembre 2020 |
| Date de dépôt | 21/01/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, Monte du Telegraphe à Communay (69360)
L’autre dossier recensé sur la voie Monte du Telegraphe depuis 2014. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.