Permis de construire Logement N° 0692682100008

Permis de construire n° 0692682100008 à Vourles pour 295 m² de logement, 11 Rue Des Couttraches

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 14 septembre 2021

Dossier PC n° 0692682100008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0692682100008 a été délivré le 14 septembre 2021 à Vourles (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 11 Rue Des Couttraches.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 295 m² de surface de plancher sur un terrain de 867 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AO36, AO484. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 8 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2021 (environ 11 mois). L'ensemble des 156 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vourles est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

14/09/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

867 m²

Surface existante avant

336 m²

Surface créée

295 m²

Variation nette

-41 m²

Surface totale après

295 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 03/02/2022. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

14 septembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

03/02/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
14/09/2021
3
Chantier (DOC)
03/02/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Vourles

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AO36 AO484

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vourles Code postal 69390 Identifiant INSEE 69268
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 336 m² 295 m² 0 m² 336 m² 0 m² -41 m² 295 m²
Total 336 m² 295 m² 0 m² 336 m² 0 m² -41 m² 295 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1
Logements démolis 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VOURLES (69390)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0692682100008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69268 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 14 septembre 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 02/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 295 m² de surface de plancher sur un terrain de 867 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 11 Rue Des Couttraches, à Vourles (69390).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 14 septembre 2021, ouverture de chantier le 3 février 2022).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0692682100008, déposé en mairie de Vourles.

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