Permis de construire Logement N° 0692581700004

Permis de construire n° 0692581700004 à Vauxrenard pour 120 m² de logement, Changy

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 8 septembre 2017

Dossier PC n° 0692581700004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 8 septembre 2017 à Vauxrenard (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0692581700004 porte sur un projet situé Changy.

Le dossier décrit un projet de transformation sans extension, portant sur 120 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 353 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AE208. Le dossier a été instruit en un peu plus de 8 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Rhône en 2017 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 25 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vauxrenard.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

08/09/2017

Nature du projet

Transformation sans extension

Destination

Logement

Surface du terrain

5 353 m²

Surface existante avant

240 m²

Surface créée

120 m²

Surface totale après

240 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 09/12/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

8 septembre 2017

Ouverture de chantier (DOC)

09/12/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Dépôt
01/01/2017
Autorisation
08/09/2017
3
Chantier (DOC)
09/12/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Vauxrenard

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AE208

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Changy

Territoires administratifs

Commune
Vauxrenard Code postal 69820 Identifiant INSEE 69258
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation sans extension
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²
Locaux 240 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² -120 m² 120 m²
Total 240 m² 0 m² 120 m² 0 m² 120 m² 0 m² 240 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
FLEURIE (69820)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0692581700004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69258 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 8 septembre 2017
Date de dépôt 01/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 12/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation sans extension, portant sur 1 logement en individuel, pour 120 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 353 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Changy, à Vauxrenard (69820).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 8 septembre 2017, ouverture de chantier le 9 décembre 2017).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0692581700004, déposé en mairie de Vauxrenard.

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