Permis de construire à Valsonne pour 354 m² de locaux - Malval
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 31 janvier 2020
Dossier PC n° 0692541900007
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 0692541900007, délivré le 31 janvier 2020 à Valsonne (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Malval, Valsonne (69170). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de extension sans transformation, portant sur 354 m² de surface de plancher sur un terrain de 11 552 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 354 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont E399.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 12/10/2020.
Autorisation
31 janvier 2020
Ouverture de chantier (DOC)
10/04/2020
Achèvement (DAACT)
12/10/2020
Délai autorisation - chantier
2 mois 10 jours
Durée du chantier
6 mois 2 jours
Délai total
8 mois 11 jours
Localisation du projet à Valsonne
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Malval
Territoire administratif
- Commune
- Valsonne Code postal 69170 Identifiant INSEE 69254
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Extension sans transformation |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 796 m² | 354 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 354 m² | 1 150 m² |
| Total | 796 m² | 354 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 354 m² | 1 150 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 796 m² | 354 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 354 m² | 1 150 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LES SAUVAGES (69170)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0692541900007 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 69254 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 31 janvier 2020 |
| Date de dépôt | 12/10/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2020-10 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |