Permis de construire n° 0692481500005 à Thizy-les-Bourgs pour 428 m² de locaux, Le Four A Chaux Bourg De Thizy
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 16 juin 2015
Dossier PC n° 0692481500005
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0692481500005, délivré le 16 juin 2015 à Thizy-les-Bourgs (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Le Four A Chaux Bourg De Thizy.
L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 428 m² de surface de plancher sur un terrain de 33 902 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 428 m² en exploitation agricole et forestière.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AI17, AI18. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 163 permis de construire et déclarations préalables référencés à Thizy-les-Bourgs.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/09/2020. Le chantier a duré 4 ans 9 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).
Autorisation
16 juin 2015
Ouverture de chantier (DOC)
10/11/2015
Achèvement (DAACT)
01/09/2020
Délai autorisation - chantier
près de 5 mois
Durée du chantier
4 ans 9 mois
Délai total
5 ans 2 mois
Localisation du projet à Thizy-les-Bourgs
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Four A Chaux Bourg De Thizy
Territoires administratifs
- Commune
- Thizy-les-Bourgs Code postal 69240 Identifiant INSEE 69248
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 1 150 m² | 428 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 428 m² | 1 578 m² |
| Total | 1 150 m² | 428 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 428 m² | 1 578 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 1 150 m² | 428 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 428 m² | 1 578 m² |
| Total locaux | 1 150 m² | 428 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 428 m² | 1 578 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- THIZY-LES-BOURGS (69240)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0692481500005 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 69248 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 16 juin 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |