Permis de construire Logement N° 0692462200008

Permis de construire n° 0692462200008 à Theizé pour 123 m² de logement, 349 Route De Pouilly

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 22 septembre 2022

Dossier PC n° 0692462200008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 349 Route De Pouilly, le permis de construire n° 0692462200008 a été délivré le 22 septembre 2022 à Theizé (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes).

Le dossier décrit un projet de transformation avec diminution, portant sur 123 m² de surface de plancher sur un terrain de 807 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est 0D176. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Rhône en 2022 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier est l'un des 101 permis de construire et déclarations préalables référencés à Theizé.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

22/09/2022

Nature du projet

Transformation avec diminution

Destination

Logement

Surface du terrain

807 m²

Surface existante avant

177 m²

Surface créée

123 m²

Variation nette

-53 m²

Surface totale après

124 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 22 septembre 2022. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

22 septembre 2022

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2022
2
Autorisation
22/09/2022
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Theizé

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0D176

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Theizé Code postal 69620 Identifiant INSEE 69246
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation avec diminution
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 0 m² 123 m² 0 m² 0 m² 123 m² 123 m²
Locaux 177 m² 0 m² 0 m² 53 m² 123 m² -176 m² 1 m²
Total 177 m² 0 m² 123 m² 53 m² 123 m² -53 m² 124 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
THEIZE (69620)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0692462200008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69246 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 22 septembre 2022
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 09/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec diminution, portant sur 1 logement en individuel, pour 123 m² de surface de plancher sur un terrain de 807 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 349 Route De Pouilly, à Theizé (69620).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 22 septembre 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0692462200008, déposé en mairie de Theizé.

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