Permis de construire n° 0692462200007 à Theizé pour 94 m² de locaux, 1449 route de Frontenas
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 22 septembre 2022
Dossier PC n° 0692462200007
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Theizé (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0692462200007 a été délivré le 22 septembre 2022, pour un projet situé 1449 route de Frontenas.
Ce permis de construire prévoyait des locaux non résidentiels principalement à destination d'exploitation agricole et forestière. Les interventions prévues comprennent une extension sans transformation. 94 m² de surface de plancher de locaux non résidentiels neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 4 591 m².
Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 31/03/2024. L'ouverture de chantier a été déclarée le 08/02/2023, soit près de 5 mois après l'autorisation. L'instruction a duré près de 9 mois entre le dépôt et la décision. Ce délai est proche de la médiane d'environ 10 mois observée dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2022.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence 0D 1331, 0D 1332, 0D 1335. La voie, route de Frontenas, compte 2 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2017. Au total, le catalogue compte 102 permis de construire et déclarations préalables à Theizé, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 31/03/2024. Le chantier a duré 1 an 1 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).
Autorisation
22 septembre 2022
Ouverture de chantier (DOC)
08/02/2023
Achèvement (DAACT)
31/03/2024
Délai autorisation - chantier
près de 5 mois
Durée du chantier
1 an 1 mois
Délai total
1 an 6 mois
Localisation du projet à Theizé
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Theizé Code postal 69620 Identifiant INSEE 69246
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Les travaux relèvent d'extension sans transformation. Le terrain déclaré couvre 4 591 m².
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Extension sans transformation |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces de locaux non résidentiels déclarées au dossier comprenaient 94 m² de construction neuve.
La surface de plancher passe de 117 m² à 211 m² après travaux.
colonnes sur affichées
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 117 m² | 94 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 94 m² | 211 m² |
| Total | 117 m² | 94 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 94 m² | 211 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
colonnes sur affichées
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 117 m² | 94 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 94 m² | 211 m² |
| Total locaux | 117 m² | 94 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 94 m² | 211 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- THEIZÉ (69620)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0692462200007 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 69246 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 22 septembre 2022 |
| Date de dépôt | 01/01/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, route de Frontenas à Theizé (69620)
Les 2 autres permis de construire recensés route de Frontenas depuis 2017. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.