Permis de construire n° 0692451900003 à Ternand pour 94 m² de logement, Lieu- Les Grandes Planches
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 27 juin 2019
Dossier PC n° 0692451900003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0692451900003 a été délivré le 27 juin 2019 à Ternand (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Lieu- Les Grandes Planches.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. 94 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 990 m².
Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 01/12/2020. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 01/01/2020, soit un peu plus de 6 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré 0A 536. Le catalogue recense 39 permis de construire et déclarations préalables à Ternand, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/12/2020. Le chantier a duré 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
27 juin 2019
Ouverture de chantier (DOC)
01/01/2020
Achèvement (DAACT)
01/12/2020
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 6 mois
Durée du chantier
11 mois
Délai total
1 an 5 mois
Localisation du projet à Ternand
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Ternand Code postal 69620 Identifiant INSEE 69245
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 990 m².
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 94 m² de construction neuve.
colonnes sur affichées
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 94 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 94 m² | 94 m² |
| Total | 0 m² | 94 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 94 m² | 94 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- TERNAND (69620)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0692451900003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 69245 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 27 juin 2019 |
| Date de dépôt | 01/12/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |