Permis de construire n° 0692312000001 à Saint-Pierre-la-Palud pour 93 m² de logement, chemin Le Pilon
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 31 juillet 2020
Dossier PC n° 0692312000001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0692312000001, délivré le 31 juillet 2020 à Saint-Pierre-la-Palud (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé chemin Le Pilon.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 93 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 2 730 m².
Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 29/12/2021. L'ouverture de chantier a été déclarée le 31/01/2021, soit 6 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle AB 542. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. Au total, le catalogue compte 123 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Pierre-la-Palud, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 29/12/2021. Le chantier a duré près de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
31 juillet 2020
Ouverture de chantier (DOC)
31/01/2021
Achèvement (DAACT)
29/12/2021
Délai autorisation - chantier
6 mois
Durée du chantier
près de 11 mois
Délai total
1 an 4 mois
Localisation du projet à Saint-Pierre-la-Palud
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Pierre-la-Palud Code postal 69210 Identifiant INSEE 69231
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 2 730 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 93 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 93 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 93 m² | 93 m² |
| Total | 0 m² | 93 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 93 m² | 93 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ST PIERRE LA PALUD (69210)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0692312000001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 69231 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 31 juillet 2020 |
| Date de dépôt | 29/12/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis d’aménager sur la même parcelle AB 542 à Saint-Pierre-la-Palud (69210)
L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.