Permis de construire n° 0692291500008 à Saint-Nizier-d'Azergues pour 72 m² de logement, Le Marton
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 20 octobre 2015
Dossier PC n° 0692291500008
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Saint-Nizier-d'Azergues (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0692291500008 a été délivré le 20 octobre 2015, pour un projet situé Le Marton.
Le projet déclaré est une opération d'extension sans transformation, portant sur 72 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 188 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AE228, AE232, AE234. L'instruction du dossier a duré près de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Rhône en 2015 (médiane : environ 9 mois). Au total, 51 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Nizier-d'Azergues sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 17/09/2019. Le chantier a duré 3 ans 10 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
20 octobre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
22/10/2015
Achèvement (DAACT)
17/09/2019
Délai autorisation - chantier
2 jours
Durée du chantier
3 ans 10 mois
Délai total
3 ans 10 mois
Localisation du projet à Saint-Nizier-d'Azergues
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Marton
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Nizier-d'Azergues Code postal 69870 Identifiant INSEE 69229
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Extension sans transformation |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 309 m² | 72 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 72 m² | 381 m² |
| Total | 309 m² | 72 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 72 m² | 381 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-NIZIER-D'AZERGUES (69870)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0692291500008 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 69229 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 20 octobre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |