Permis de construire Logement N° 0692281800015

Permis de construire n° 0692281800015 à Chabanière pour 113 m² de logement, Route De Villette - Lot N_ 11 St Maurice Sur Dargoire

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 4 août 2018

Dossier PC n° 0692281800015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 4 août 2018 à Chabanière (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0692281800015 porte sur un projet situé Route De Villette - Lot N_ 11 St Maurice Sur Dargoire.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 113 m² de surface de plancher sur un terrain de 560 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0D907. Ce dossier est l'un des 205 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chabanière.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

04/08/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

560 m²

Surface créée

113 m²

Variation nette

+113 m²

Surface totale après

113 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/01/2020. Le chantier a été mené en 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

4 août 2018

Ouverture de chantier (DOC)

01/04/2019

Achèvement (DAACT)

01/01/2020

Délai autorisation - chantier

près de 8 mois

Durée du chantier

9 mois

Délai total

1 an 4 mois

Dépôt
01/01/2020
Autorisation
04/08/2018
Chantier (DOC)
01/04/2019
4
Achèvement (DAACT)
01/01/2020

Localisation du projet à Chabanière

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

0D907

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : St Maurice Sur Dargoire

Territoires administratifs

Commune
Chabanière Code postal 69440 Identifiant INSEE 69228
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 113 m² 0 m² 0 m² 0 m² 113 m² 113 m²
Total 0 m² 113 m² 0 m² 0 m² 0 m² 113 m² 113 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BEAUVALLON (69700)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0692281800015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69228 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 4 août 2018
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 06/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 113 m² de surface de plancher sur un terrain de 560 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Route De Villette - Lot N_ 11 St Maurice Sur Dargoire, à Chabanière (69440).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 4 août 2018, ouverture de chantier le 1 avril 2019, achèvement déclaré le 1 janvier 2020).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0692281800015, déposé en mairie de Chabanière.

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