Permis de construire Logement N° 0692252100002

Permis de construire n° 0692252100002 à Saint-Marcel-l'Éclairé pour 140 m² de logement, 103 Chemin Du Danguin Rochat

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 22 juin 2021

Dossier PC n° 0692252100002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 22 juin 2021 à Saint-Marcel-l'Éclairé (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0692252100002 porte sur un projet situé 103 Chemin Du Danguin Rochat.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 140 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 093 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont OA932, AT103. Ce dossier fait partie des 41 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Marcel-l'Éclairé.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

22/06/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

5 093 m²

Surface créée

140 m²

Variation nette

+140 m²

Surface totale après

140 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 26/11/2022. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

22 juin 2021

Ouverture de chantier (DOC)

26/11/2021

Achèvement (DAACT)

26/11/2022

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 5 mois

Dépôt
26/11/2022
Autorisation
22/06/2021
Chantier (DOC)
26/11/2021
4
Achèvement (DAACT)
26/11/2022

Localisation du projet à Saint-Marcel-l'Éclairé

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

OA932 AT103

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Rochat

Territoires administratifs

Commune
Saint-Marcel-l'Éclairé Code postal 69170 Identifiant INSEE 69225
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 140 m² 0 m² 0 m² 0 m² 140 m² 140 m²
Total 0 m² 140 m² 0 m² 0 m² 0 m² 140 m² 140 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TARARE (69170)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0692252100002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69225 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 22 juin 2021
Date de dépôt 26/11/2022
Dernière mise à jour (DPC) 05/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 140 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 093 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 103 Chemin Du Danguin Rochat, à Saint-Marcel-l'Éclairé (69170).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 22 juin 2021, ouverture de chantier le 26 novembre 2021, achèvement déclaré le 26 novembre 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0692252100002, déposé en mairie de Saint-Marcel-l'Éclairé.

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